Madame, Monsieur, cher(e) résident(e),
Si vous avez choisi de recevoir les convocations aux Assemblées Générales par email, deux courriels vous ont été adressés cet après-midi par Copromatic, l’outil d’administration de l’ASL.
(adresse de provenance, selon votre messagerie = adresse de contact de l’ASL, contact.asl@domaine-de-mennecy.fr, ou une adresse générique de Copromatic, xxx.copromatic.com)
Attention, il est possible que votre fournisseur internet, votre messagerie web ou votre outil de messagerie ait classé automatiquement ces courriels dans des dossiers « spams », « réseaux sociaux », « promotions », etc., auquel cas vous penserez peut-être ne pas les avoir reçus.
Ces courriels constituent les convocations aux Assemblées Générales, Ordinaire et Extraordinaire, du 5 mai 2021. Ils contiennent les liens de téléchargement des dossiers d’Assemblée Générale, comprenant :
- Pour l’Assemblée Générale Ordinaire : Convocation / note d’information, Bulletin de vote et mandat, Rapport moral, Comptes 2019 et 2020 et note d’accompagnement, Note sur les travaux proposés à l’Assemblée, Budgets 2021 et 2022 et note d’accompagnement, Note sur les candidatures pour intégrer le Syndicat de l’ASL, Questions diverses.
- Pour l’Assemblée Générale Extraordinaire : Convocation / note d’information, Bulletin de vote et mandat, Projet de nouveaux Statuts et note d’accompagnement, Projet de nouveau Cahier des charges et note d’accompagnement.
Si vous avez choisi de ne pas recevoir les convocations aux Assemblées Générales par email, les convocations et dossiers d’Assemblée Générale vous ont été envoyés par courrier RAR.
Veuillez noter que, du fait du contexte sanitaire et en conformité avec les dispositions du décret n° 2021‐255 du 9 mars 2021 prorogeant la durée d’application de l’ordonnance n° 2020‐321 du 25 mars 2020, du décret n° 2020‐418 du 10 avril 2020 et du décret n° 2020‐629 du 25 mai 2020, lesquels permettent d’adapter les règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l’épidémie de covid‐19, ces Assemblées Générales se tiendront par correspondance.
Le vote des différentes résolutions se fait au moyen des bulletins figurant dans les dossiers de convocation, à transmettre à l’ASL, dûment renseignés et signés, le 3 mai 2021 au plus tard, par courrier postal ou par courriel, de préférence avec un système d’accusé de réception.
Le 4 mai 2021 matin, la liste des votants sera rendue publique.
Le 5 mai 2021, le comptage des bulletins, le contrôle de leur régularité et le rapprochement avec la liste des votants rendue publique la veille auront lieu en l’étude HJ CORBEIL‐ESSONNNES, Huissiers de justice à Corbeil‐Essonnes.
Ces Assemblées Générales donneront lieu, comme pour toute Assemblée Générale, à la rédaction d’un procès-verbal actant des décisions prises par l’Assemblée.
Bien cordialement,
Le Bureau de l’ASL